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Marques déposées par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES. No 29 LE BOURG dont le siège est à
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SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES. No 29 LE BOURG dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1423470
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
19/11/1996
SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES de SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES. No 29 LE BOURG dont le siège est à

Présentation de la marque SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES

Déposée le 19 novembre 1986 par SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES. No 29 LE BOURG dont le siège est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES. No 29 LE BOURG dont le siège est à domicilié(e) 50710 CREANCES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis FROMAGE. - France.

La marque SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES est expirée depuis le 19 novembre 1996.

SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES. No 29 LE BOURG dont le siège est à a également déposé les autres marques suivantes : SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES , POIREAUX DES SABLES DE CREANCES , POIREAUX DES SABLES DE CREANCES


SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE POIREAUX DE LA REGION DE CREANCES. No 29 LE BOURG dont le siège est à - 50710 CREANCES. - France


Monsieur Louis FROMAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Poireaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.